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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
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HACOT & COLOMBIER H & C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HACOT & COLOMBIER H & C
HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482992
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013

Présentation de la marque HACOT & COLOMBIER H & C

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HACOT & COLOMBIER H & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2248333) - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2248333) - 75008 - France.

La marque HACOT & COLOMBIER H & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HACOT & COLOMBIER H & C est expirée depuis le 27 août 2013.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2248333) - 59116 - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2248333) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248333 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Traversins, oreillers, duvets (sacs de couchage). Duvet (plumes). Draps, taies d'oreillers, taies de traversins, draps-housses, housses de couettes, couettes, housses de protection pour sommiers, tissu pour la lingerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).